Douanes : Dématérialisation intégrale des formalités de dédouanement dès le 1er janvier 2024
Dans le cadre de son programme de modernisation, la Direction générale des Douanes s’apprête à lancer, le 1er janvier 2024, la « Dématérialisation intégrale » des procédures de dédouanement dans toutes les unités douanières connectées au Système « GAINDÉ ».
D’après Seneweb, cette initiative fait suite à des campagnes de formation et de sensibilisation intensives qui ont touché plus de trois mille acteurs du dédouanement depuis 2017, englobant notamment des agents des douanes, des commissionnaires en douane agréés, des consignataires et des opérateurs économiques.
Cette réforme majeure entraînera la digitalisation complète du traitement des déclarations en détail, mettant ainsi un terme au dépôt physique des documents et à leur contrôle manuel. Les implications de cette dématérialisation sont significatives pour les acteurs de la chaîne logistique internationale.
Avantages concrets pour les acteurs de la chaîne logistique
La dématérialisation des procédures se traduira par une accélération notable des processus grâce à la réduction du nombre d’intervenants dans la chaîne de dédouanement et l’élimination du contrôle manuel qui entravait le traitement automatisé des documents. Les avantages pour les acteurs de la chaîne logistique internationale sont multiples :
Célérité accrue des procédures : Réduction des délais de dédouanement, synonyme d’économies sur les frais de magasinage et de surestaries.
Diminution des coûts : Suppression des frais d’impression et d’archivage physique des dossiers, contribuant à une réduction globale des frais de passage en douane.
Gain de temps substantiel : Les opérateurs bénéficieront d’une économie de temps significative grâce à la suppression des déplacements inutiles lors du dédouanement.
Sécurisation des recettes douanières : Une plus grande transparence est introduite dans la gestion des formalités de dédouanement, renforçant ainsi la sécurité des recettes douanières.
Mesures d’accompagnement renforcées
Pour faciliter la transition vers ce nouveau paradigme, la Direction générale des Douanes a pris des mesures d’accompagnement significatives. Des réunions d’échanges, des séances de formation et des journées dédiées à la dématérialisation ont été organisées depuis le début du processus. De plus, un Comité de Suivi de la Dématérialisation, en liaison avec les usagers, ainsi qu’un Service d’Assistance aux utilisateurs (commissionnaires en douane agréés) opérationnel 24 heures sur 24, ont été mis en place pour répondre aux besoins des acteurs impliqués.
La Direction générale des Douanes s’engage ainsi résolument dans une ère nouvelle, capitalisant sur la technologie pour simplifier et optimiser les processus de dédouanement au bénéfice de tous les acteurs de la chaîne logistique internationale.